Le programme des Rencontres du SIGil 2023

Toute l’équipe du SIGil du SIEDS tient à remercier chaleureusement l’ensemble des participants et des intervenants de ces Rencontres du SIGil 2023 du 15 juin dernier à l’Espace Régional Poitou-Charentes à Vouillé.

Près de 60 personnes ont pu participer à cet évènement et l’enthousiasme que chacun d’entre vous a démontré en communiquant ses expériences et ses connaissances, a largement contribué au succès de ces Rencontres.

Documentation de la séance plénière :

Cliquez sur les éléments de la liste pour les télécharger :

Support de présentation - partie 1

Support de présentation - partie 2

Les documents mis à votre disposition en raison de votre participation à notre évènement sont destinés à votre seul usage personnel et pour vos besoins propres. Leur mise à disposition via le présent lien n’emporte aucun droit de reproduction, de diffusion ou adaptation auprès de tiers, sous format papier ou via un intranet (y compris professionnel) ou un site internet.

Accès rapide au contenu de la page :

Le SIEDS, 100 ans d’histoire

Au service des collectivités et de la transition énergétique

Le futur portail SIGil

Les clubs utilisateurs

Le SIEDS, 100 ans d’histoire : un acteur de l’information géographique tourné vers l’avenir

Avec l’intervention de :

Caroline LAGARDE, responsable service Relations aux Collectivités (Syndicat d’Energie des Deux-Sèvres)
Angélique GARET, responsable du pôle SIGil (Syndicat d’Energie des Deux-Sèvres)

Le SIEDS a pris conscience il y a plus de 20 ans, que l’information géographique constituait un moyen essentiel pour améliorer la conception, la mise en œuvre, le suivi et l’évaluation des politiques publiques. Ainsi, dans son rôle de coordinateur de l’information géographique, le SIEDS a fait le choix de s’engager auprès de ses partenaires pour toujours mieux les accompagner dans leurs projets.

SUPPORT DE PRÉSENTATION - PARTIE 1

2023 - Le SIEDS célèbre 100 ans d’histoire

Une date importante cette année puisque le SIEDS et ses entreprises fêtent leurs 100 ans.

Le 12 décembre 1923, les communes et le département se sont associés pour créer le SIEDS et ainsi déployer le réseau électrique dans le département des Deux-Sèvres.

La compétence SIGil et le rôle du SIEDS pour garantir un partenariat efficace

Découvrir le SIGil

La compétence SIGil s’inscrit dans l’histoire du SIEDS par la mise à disposition d’outils et de données géographiques sur le territoire qui se sont développés au fil des ans. Un choix novateur, impulsé par les élus du SIEDS en 2002, qui ont souhaité fournir à chaque collectivité des Deux-Sèvres et gestionnaire de réseau, une donnée géographique précise pour la gestion de leur compétence.

C’est ainsi, que les investissements du SIEDS se sont engagés autour du partenariat SIGil en organisant la numérisation du cadastre en partenariat avec le Centre des impôts (dit DGFiP), et l’échange de données numériques entre les collectivités et les gestionnaires de réseaux. Plus d’1 million d’euros engagé dans cette opération structurante qui a marqué le début de la plateforme géo-collaborative du SIGil pour la consultation et la création de vos données.

Le SIEDS a ensuite poursuivi ses investissements avec l’acquisition de la photo aérienne sur plusieurs millésimes en partenariat avec l’IGN.

→ DÉCOUVRIR LE SIGil

Découvrir le SIGil'urba

En complément de l’acquisition de données, le SIEDS a investi dans le développement du SIGil’urba pour accompagner le territoire des Deux-Sèvres dans une dématérialisation de l’instruction des documents d’urbanisme.

Plus de 200 000 € ont été nécessaires et nous poursuivons encore aujourd’hui nos engagements en tant que territoire pilote auprès du ministère de la Cohésion des Territoires.

→ DÉCOUVRIR LE SIGil'urba

Découvrir le PCRS

Découvrir le Cadastre Solaire

Les partenaires du SIGil

Au-delà, des outils et des données, l’engagement des utilisateurs et contributeurs du SIGil est primordial pour l’enrichir.

Collectivités – gestionnaires de réseaux – services de l’état - Région, pas moins d’une quarantaine de partenaires partagent leurs données pour optimiser et enrichir l’outil :

électricité, eau potable, assainissement, déchets, cadastre, voirie, éclairage public, fibre optique, carottage d’amiante, zone d’activité économique, etc.

En 2022, deux nouveaux partenaires ont souhaité adhérer au SIGil en mettant à disposition plusieurs données :

les données d’emplacement des barrages du ASA/SIVU pour la gestion du plan du Thouet.
les Diagnostics Environnementaux Communaux et le recensement des Zones humides et les haies fournis par l’Établissement Public du Bassin de la Sèvre Nantaise

DÉCOUVRIR NOTRE ACCOMPAGNEMENT

Une équipe au service des partenaires du SIGil

Depuis 20 ans le SIGil accompagne les collectivités dans le domaine de l’information géographique :

Veille juridique et règlementaire
Participation aux groupes de travail nationaux comme le CNIG pour le PCRS
Participation aux groupes de travail de l’état pour l’urbanisme ou avec notre partenaire PIGMA de la région Nouvelle Aquitaine
Animation des groupes de travail sur le département avec les acteurs locaux
Assistance technique sur toutes les applications du SIEDS ainsi que le stockage des données de façon sécurisée
Animation de sessions d’accompagnement du SIGil et SIGil’urba. Le SIEDS dispose d’une salle équipée de 12 postes à Niort pour assurer des sessions tout au long de l’année. Au 1^er semestre 2023, plus de 300 utilisateurs ont été formés.

Des données et des outils évolutifs au service des collectivités et de la transition énergétique

Avec les interventions de :

Damien MALVAUX, Technicien SIGil (Syndicat d’Energie des Deux-Sèvres)
Alexandre DENIS, Technicien SIGil (Syndicat d’Energie des Deux-Sèvres)
Nora GUENDOUZI, Stagiaire du service Planification (Communauté de Communes du Thouarsais)
Guillaume GRATUSSE, Technicien SIGil (Syndicat d’Energie des Deux-Sèvres)

L’information géographique favorise la connaissance, l’analyse, le suivi des territoires et leur aménagement et par conséquent la réalisation des objectifs de la transition énergétique opérée depuis déjà plusieurs années. Pour cela, les services du SIEDS, à travers le SIGil, s’emploient à déployer régulièrement de nouvelles données et de nouveaux outils en adéquation avec les objectifs de ses partenaires.

SUPPORT DE PRÉSENTATION - PARTIE 2

Une coordination des échanges de données entre partenaires

Les nouvelles données disponibles

Le SIGil s’est enrichit de plusieurs données cette année :

La BD TOPAGE, nouveau référentiel hydrographique, qui répondra mieux aux nouveaux besoins des acteurs de l'eau.
Thématique Environnement et risques naturels : cartographie de 2 arrêtés préfectoraux concernant les zones infestées par les Termites et par la Mérule.
Localisation et mise à jour des bornes de recharges pour les véhicules électriques du réseau Alterbase.
Un nouveau millésime concernant l’orthophotographie aérienne sera disponible fin 2023. 4 millésimes seront alors disponibles dans le SIGil 2015, 2018, 2020 et 2023

Les nouveaux fonds de plan disponibles

Le plan IGN : fond de plan cartographique permettant un affichage de la petite à la très grande échelle.
Le plan cadastral informatisé de la DGFiP actualisé au 1^er avril 2023 (mise à jour trimestrielle).
Nouveau modèle numérique de terrain (MNT RGE ALTI à 1m de précision, réalisé par l’IGN) qui permet de visualiser facilement les valeurs du relief. Cette donnée peut être utile dans le cadre de projets d’aménagement tel que l’éolien.

Les solutions d’échanges de données

La mise à jour des données disponibles dans le SIGil se réalise durant l’été. Il est donc important de transmettre ces mises à jour au SIEDS en juin. L’intégration du référentiel cadastral, des fichiers MAJIC (foncier) et EDIGEO (plan cadastral informatisé) est réalisé habituellement en juillet.

Pour faciliter les échanges de données entre le SIEDS et les partenaires du SIGil, plusieurs solutions sont possibles :

Échange de fichiers par mail ou serveur FTP
Nouveauté : Échange de données par flux ou Geoservice. Le logiciel effectue la lecture et la mise en forme des données aux différents formats.

Des outils de gestion du territoire au service des collectivités

Les Zones d’Activités Economiques

Le groupe de travail ZAE piloté par le SIEDS, s’inscrit dans le cadre de la Loi Climat et Résilience du 22 aout 2021. Et avait pour objectif de développer un nouvel outil disponible dans le SIGil permettant aux collectivités obligées de fournir un inventaire exhaustif des zones d’activités économiques.

L’outil a été déployé en début d’année 2023 et l’expérimentation de la Communauté de communes du Thouarsais, 1^ère collectivité à avoir terminé l’inventaire de ces ZAE, a permis de valider l’outil.

→ Outil ZAE – Consulter la présentation complète

→ Outil ZAE – Support de présentation

Le Plan de Corps de Rue Simplifié

Le terme Plan de Corps de Rue Simplifié est apparu pour la 1^ère fois en 2012 avec l’application de la réglementation dite « réforme anti-endommagement DT - DICT » dont le but est de faire baisser le nombre d’accidents lors des travaux. En effet, cette réforme préconise une amélioration de la cartographie et l’obligation de passer tous les réseaux souterrains en classe A (précision cartographique de 10 cm). Ainsi, chaque gestionnaire de réseaux devra, à échéance 2026, améliorer la précision de ses réseaux et utiliser le fond de plan disponible le plus précis.

C’est dans ce contexte, que le SIEDS a souhaité mutualiser l’acquisition de ce fond de plan PCRS et sa diffusion.

Aujourd’hui, ce fond de plan PCRS est disponible sur l’ensemble du département.

→ PCRS – Consulter la présentation complète

→ PCRS – Support de présentation

Le SIGil'urba

Dès 2015, le SIEDS a déployé le SIGil’urba (Oxalis de la société Operis) pour aider les communes et les intercommunalités dans la gestion et l’instruction des demandes liées au ADS. La consultation des gestionnaires locaux par voie dématérialisée était déjà possible.

Depuis le 1^er janvier 2022, les communes doivent permettre à leurs usagers d’accéder à un service de Saisine par Voie Électronique (SVE) pour toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme et les communes de +3500 habitants doivent instruire de manière entièrement dématérialisée les dossiers ADS. Afin d’accompagner les communes et les intercommunalités dans la mise en place de cette réglementation, le SIEDS a déployé, un Guichet numérique pour les demandes d’autorisation d’urbanisme sur le territoire en lien avec le SIGil’urba.

Pour atteindre cet objectif, l’Etat a également développé la plateforme PLAT’AU : une plateforme d'échange et de partage des dossiers entre tous les acteurs de la chaine d'instruction. Depuis le 1^er février 2023, le SIGil’urba est désormais connecté à PLAT’AU et permet la transmission des actes aux Contrôle de Légalité ainsi que la consultation dématérialisée de nouveaux services (ABF, Enedis…).

→ SIGil’urba – Support de présentation

→ Découvrir le SIGil'urba

→ Accès au Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme

Les outils de transition énergétique

La loi ELAN a inscrit au Code de la construction et de l’habitation une obligation de réduire la consommation énergétique des bâtiments tertiaires. Le décret dit « Dispositif Eco Energie Tertiaire » impose aux collectivités une réduction progressive des consommations énergétiques pour un bâtiment, ou un ensemble de bâtiments, d’au moins 1000m². C’est dans ce contexte que le SIEDS a souhaité accompagner les collectivités soumises à ce décret et faisant évoluer le SIGil vers la transition énergétique.

Un outil « Gestion de la rénovation énergétique des bâtiments"

Les données de rénovation énergétique des bâtiments assujetties au décret tertiaire sont désormais consultables dans le SIGil depuis le profil "Gestion de la rénovation énergétique des bâtiments". Elles permettent l'identification et la gestion des bâtiments publics soumis à la réglementation de la rénovation énergétique. Ces données constituent un support d’aide à la déclaration du patrimoine sous OPERAT

L’objectif étant à terme de développer un outil dans le SIGil permettant le suivi et la planification des travaux de rénovation de ces bâtiments.

Le Cadastre solaire

Développé par la société Energie Demain, le Cadastre solaire est un outil simple et gratuit pour encourager le développement de l’énergie solaire en proposant une cartographie du potentiel solaire des bâtiments afin d’en connaitre la rentabilité énergétique et économique pour du solaire thermique ou photovoltaïque.

Comment consulter le Cadastre Solaire ?

Via le portail SIGil : Permet de consulter le potentiel solaire par toiture par classification de couleur sur le cadastre :

Via le portail Siterre : Permet de consulter les données agrégées, et d’utiliser les fonctions de filtrage pour définir les segments de parc à cibler :

Via l'accès grand public : Permet de saisir une adresse pour que le particulier accède directement à la modélisation de sa toiture :

Un estimatif donne une première réponse sur l’opportunité d’installer des panneaux solaires photovoltaïques ou thermiques et d’en connaître ainsi la rentabilité énergétique et économique.

→ Découvrir le Cadastre Solaire

→ Les outils de transition énergétique – Support de présentation

Le futur portail SIGil : un projet pour renforcer le lien entre les utilisateurs

Avec l’intervention de Florian CARNEIRO, Technicien SIGil (Syndicat d’Energie des Deux-Sèvres)

Afin de répondre aux attentes quotidiennes des utilisateurs, le SIEDS souhaite offrir un nouveau portail d’accès structuré et évolutif rassemblant notamment les outils et les données du SIGil, les inscriptions aux formations et les supports de communication.

Ainsi, un questionnaire interactif en séance a permis d’identifier et de prioriser les axes d’actions selon vos besoins.

Les clubs utilisateurs

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