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Plaquette explicative :
Modèle de délibération
Modèle de délibération "désignation des représentants de la commune" :
Modèle de délibération "délibération des représentants des intercommunalités" :
Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais :
Communauté de Communes de l'Airvaudais Val du Thouet :
Communauté d'Agglomération du Niortais :
Communauté de Communes du Thouarsais :
Communauté de Communes Haut Val de Sèvre :
Communauté de Communes du Mellois en Poitou :
Communauté de Communes de Parthenay-Gâtine :
Communauté de Communes de Val de Gâtine :
Courrier d'information :
Procédure E-convocations