Syndicat Intercommunal d'Energie des Deux-Sèvres - Accueil

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011

Magdalena Arnaud — 2012-02-02T14:40:16Z

Rapport annuel 2010

Magdalena Arnaud — 2011-11-21T14:10:35Z

Le rapport annuel 2010 du SIEDS est arrivé. Comme chaque année il est disponible en version papier et en version interactive. - A la une

Espace téléchargement

Magdalena Arnaud — 2011-10-18T09:44:41Z

- Espace élus

Vos réunions de 2012

Magdalena Arnaud — 2011-06-08T07:09:27Z

- A la une

CCTP Plan de recolement

Magdalena Arnaud — 2010-07-29T08:03:12Z

- Téléchargement

Cahier des charges PLU

Magdalena Arnaud — 2010-07-29T08:01:49Z

- Téléchargement

Questions fréquentes

Magdalena Arnaud — 2010-07-29T07:40:34Z

La DICT est-elle toujours obligatoire puisque le plan des réseaux est disponible en commune ?

OUI, les plans des réseaux sont des informations très utiles mais ne constituent qu'une indication qu'il convient de compléter avec les gestionnaires de réseaux. Une Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux (DICT) est obligatoire avant tout commencement de travaux sur le territoire de votre commune.

Pourra-t-on ajouter d'autres informations dans le SIGil ?

OUI, il est possible d'intégrer des éléments complémentaires tel que le PLU, les cartes communales, les chemins de randonnée, PVR… à partir du moment où la commune dispose d'une donnée numérique compatible avec les normes techniques en vigueur (Format de données, système de projection). La commune doit envoyer un CD des données au service SIGil.

Peut-on imprimer des plans ?

OUI, il est possible depuis le SIGIl sur Internet d'imprimer des documents aux formats A3 et A4 selon une échelle choisie avec une mise en page automatique (flèche du nord, échelle, légende, date, logo de la commune). D'autres formats d'impression (A2, A1, A0) peuvent être fournis après une demande auprès du service SIGil.

Dans quel délai la commune peut-elle obtenir les réseaux ?

Le délai de livraison dépend de chacun des opérateurs de réseaux. Lorsque la digitalisation du cadastre est terminée, les plans sont transmis aux partenaires qui repositionnent les réseaux sur le cadastre. Cette opération demande un délai variable selon les partenaires.

Quelle est la fréquence des mises à jour ?

Les mises à jour sont réalisées annuellement par la DGFiP et par les différents partenaires de la convention. Le SIEDS centralise et distribue les nouvelles versions de l'information mise à jour à chacun des partenaires de la convention.

Quels matériels sont nécessaires ?

La commune dispose de deux modes de consultation :

SUR LOGICIEL	- Un ordinateur de bureau + une imprimante - Un logiciel de consultation cadastrale
SUR INTERNET	- Un ordinateur de bureau + une imprimante - Un accès Internet (minimum ADSL512 Ko) - Le SIEDS délivre un identifiant et un mot de passe établissant les droits d'accès de la commune

Comment peut-on adhérer ?

La première étape est la signature de la délibération d'adhésion par le conseil municipal. Ensuite, le SIEDS organise la signature des conventions DGI et de partenariat. Elles fixent les règles d'échange des données et la participation financière de chacun. Les organismes systématiquement signataires sont donc : la DGFiP, le SIEDS et les communes. D'autres partenaires, notamment dans le domaine des réseaux, sont systématiquement sollicités.

Accès au site : @ccords79

Magdalena Arnaud — 2010-07-29T07:29:23Z

- SIGIL

Accès au site : SIGil sur Internet

Magdalena Arnaud — 2010-07-27T13:04:15Z

- SIGIL

Le contenu du SIGil

Magdalena Arnaud — 2010-07-27T13:01:02Z

Les informations disponibles dans le SIGil

Le cadastre numérisé : un outil performant au service des usagers
Aujourd'hui, le cadastre est numérisé et opérationnel sur 301 communes qui ont participé à ce projet, et permet aux utilisateurs, par le biais d'un site sécurisé le SIGil sur Internet géré par le Syndicat, un accès plus aisé aux informations cadastrales.
Mise à jour : Annuelle

Les données des partenaires :
En plus du plan cadastral, chaque commune peut bénéficier sur son territoire :
Matrice cadastrale comprenant le nom des propriétaires, les éléments des propriétés bâties et non bâties, des Propriétés Divisées en Lots (PDL), des voies et lieux-dits.
Eléments communaux : Il s'agit des éléments remarquables tel que la mairie, les écoles, la salle des fêtes, le stade, le cimetière, les monuments religieux... Les équipements principaux sont renseignés selon les indications et les souhaits de la commune.
Plans Locaux d'Urbanisme et Carte communal : Les contours de zonages d'urbanisme peuvent être superposés sur le cadastre et les règlements des zones directement accessibles sur l'écran.
Réseaux d'électricité, d'eau potable, d'assainissement, …. selon les partenariats créés : Il est possible de consulter les informations liées aux réseaux.
Les chemins de randonnées : Il s'agit des circuits de randonnée pédestre des communes. Les informations fournies sont du type : nom du circuit, balisage, distance, temps de parcours, points de départ, d'arrivée, etc.
Mise à jour : Annuelle

La visualisation des prévisions de chantiers : @ccords79
Le plan cadastral informatisé constitue une première couche en matière d'information géographique. Grâce à ces outils, le service SIGil du SIEDS met à disposition l'outil @ccords79 afin d'aider à coordonner les chantiers entre tous les acteurs du domaine public. Les utilisateurs peuvent localiser l'ensemble des projets de chantiers, consulter et saisir les caractéristiques des travaux mais aussi programmer des interventions.
Mise à jour : Interactive

Les outils métiers :
Afin de répondre aux attentes des communes, le SIEDS propose des outils de gestion communale sur la plateforme SIGil. En effet, une collectivité a la possibilité de gérer :
le patrimoine arboré : haie, arbre remarquable, foret
le descriptif de la voirie : type de revêtement, longueur, surface,…
les points de collecte des ordures ménagères : type de bac, …
l'assainissement non collectif.
Mise à jour : Interactive

L'accès à vos données en quelques clics

Depuis le 1er janvier 2009, le SIEDS fournit gratuitement aux communes adhérentes un accès à son logiciel de consultation en ligne : le SIGil sur internet. Les utilisateurs y retrouvent toutes les fonctionnalités habituelles (consulter et rechercher une parcelle, imprimer des cartes, …), augmentées de plusieurs avantages pour gérer le territoire communal :
la consultation simultanée sur plusieurs ordinateurs en mairie,
visualisation du cadastre des communes limitrophes,
des mises à jour plus régulières et automatiques à distance,
une utilisation simplifiée,
l'impression des cartes en grande qualité,
un accès personnalisé strictement confidentiel avec un mot de passe.
Cet accès est valable sous condition d'avoir un débit internet satisfaisant (supérieur ou égale à 512 ko).

Une consultation disponible du Lundi au samedi
La consultation se fait par connexion sur un serveur WEB situé au SIEDS et entièrement dédié au cadastre (adresse https://sigil.sieds.fr). Chaque Commune peut accéder à son cadastre en consultant ce site à l'aide d'un identifiant et d'un mot de passe disponible du lundi au vendredi 7h30 à 23h et le samedi matin de 7h30 à 13h.