intérêt
Selon les articles 23 et 24 du règlement intérieur du SIEDS :
Article 23 : De la constitution des commissions
Le Comité Syndical peut créer des commissions afin de préparer les sujets à l’ordre du jour du Bureau et du Comité syndical. Certaines sont permanentes et concernent les grandes orientations du SIEDS (commission des Président et Vice-présidents), les travaux, les finances et la communication.
Article 24 : De la tenue des séances
La Présidence des commissions est assurée par un membre du Comité Syndical désigné à cette fonction par le Bureau syndical.
Chaque Président de commission fixe, après avis du bureau, les modalités d’organisation et de fonctionnement de celle-ci.
Mise en ligne le 1er mars 2006
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